1- Éditeur du site internet

Nom de l’Entreprise : Château de Saulon
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Capital social : 7 622,45 €
Siège social : CHATEAU DE SAULON LA RUE
21910 SAULON-LA-RUE
Numéro RCS : 330 480 161 R.C.S. Dijon
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR03330480161
Téléphone : +33 3 80 79 25 25
Email : info@chateau-saulon.com

2- Création et réalisation

Agence BWA
13 rue Marguerite Yourcenar
21000 Dijon
www.business-web-agence.com

 

3- Hébergement

OVH SAS
2 Rue Kellerman
59100 Roubaix – France
Tél. service commercial : 08 203 203 63

4- Droit de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur et sont réservés à un usage strictement privé.

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site Internet de Château de Saulon, merci d’adresser votre demande par email.

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Foix seront seuls compétents.

Mise à jour des informations
Les informations présentes dans ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

Limitation de responsabilité
Château de Saulon ne saurait être tenu responsable des inexactitudes ou des omissions des informations disponibles sur ce site, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification de ces informations. L’utilisateur est responsable de la protection de ses équipements informatiques contre toute forme de contamination par des virus ou tentatives d’intrusion.

Liens hypertextes
Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web. Château de Saulon décline toute responsabilité quant au contenu et à la politique de confidentialité de ces sites.

Droit d’accès et de rectification
Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations les concernant.